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“...vols de nuit. Constatons aussi que le Service officiel de 1’État possède, dans ses installations d’Amsterdam, un laboratoire aéro-dynamique et une section s’occupant spécialement de 1’étude des moteurs. Disons encore, pour terminer ce chapitre, que les Pays-Bas...”

“...Cada Parte Oontratante se reserva el derecho de rechazar o retirar un certificado o una autorización a una Empresa de transporte aéro de otro Estado en cualquier caso en que no tenga pruebas de que los sübditos de una Parte firmante de este Convenio posean una...”

“...Fixes b. Mobiles sauf aëro- naut! ques 2 810-2 860 (106,8-104,9) Aéronautiques 2 860-2 900 (104,9-103,4) a. Fixes b. Mobiles sauf aéro- nautiques 2 900-2 925 (103,4-102,6) Radiophares maritime? 2 925-2 930 (102,6-102,4) Mesures de 1’ionosphère 2 930-3 065 (102...”

“...du fait de leur position géographique, ne gêneront pas les services non ouverts a la correspondance publique et les services aéro- nautiques. Par ailleurs, ces services s’organiseront pour ne pas brouiller la réception des stations de radiodiffusion ainsi...”

“...tout aéro- nef et doit contenir les renseignements ci-après: a) Catégorie a laquelle appartient 1’aéronef: marques de nationalité et d’immatriculation; nom, prénoms, natio- nalité et domicile du propriétaire ^ nom du constructeur; charge utile de 1’aéro- nef...”

“...- ment par ses aéronefs nationaux ou des aéronefs d’autre natio- nalité, pourra être utilisée ipso facto pour le passage des aéro- nefs ressortissant a 1’autre Partie contractante. Article 13. En fait de lest, il ne pourra être jeté que du sable fin ou de...”

“...1) Soit un navire spécialement construit ou adapté pour être une unité combattante dans les opérations navales, amphi- bies ou aéro-navales; 2) Soit un navire qui possède une des caractéristiques suivantes: a) Etre armé d’un canon de calibre supérieur k 120...”

“...1) Soit un navire spécialement construit ou adapté pour etre une unité combattante dans les opérations navales, amphi- bies ou aéro-navales; 2) Soit un navire qui possède une des caractéristiques suivantes: a) Etre armé d’un canon de calibre supérieur è, 120...”

“...la juridiction de 1’une des Parties dans la région de 1’Atlantique Nord au nord du Tropique du Cancer ou contre les navires ou aéro- nefs de 1’une des Parties dans la même région. Article 7 Le présent Traité n’affecte pas et ne sera pas interprété comme affectant...”

“...une escale donnée, signifie qu’au delh de ce point le trafic sur la ligne considérëe est assurée par la même entreprise avec un aéro- nef différent de celui qui a été utilisé sur la même ligne avant la dite escale. b) Toute rupture de charge justifiée par des...”