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“...lendemain dans 1’après- midi que la police est venue jeter un coup d’oeil, pour se rendre compte des dégats. Le sans-gêne, dans ce modèle de toutes les républi- ques, atteint des proportions inouies. A Giudad-Bolivar, un général avait jugé a propos de loger une centaine...”

“... 26. Trois portemonnaies en peau d’iguane et Python reticule, modèle moyen. Javaprijs f 3.50, verkoopprijs fr. 10.50. 27. Trois portemonnaies en peau de serpent d’eau et d’iguane, grand modèle. Javaprijs f 4.—, verkoopprijs fr. 12.—. 28. Etui a cigarettes...”

“...mandat; M) Protection en Belgique, pendant une certaine période, des inventions susceptibles d’être brévetées, des dessins ou modèles industriels, ainsi que des marques de commerce ou de fabrique qui seront admis a l’Exposition; N) Désignatiori par l’Etat, si...”

“...d’exemplaires du dessin ou du modèle, par 1’emploi- de la marque. r (c) Les délais de priorité mentionnés ci- dessus seront de douze mois pour les brevets d’invention et les modèles d’utilité, et de quatre mois pour les dessins et modèles industriels et pour les...”

“...Washington en 1911, pour le dépót ou 1’enregistre- ment des demandes de brevets d’invention ou modèles d’utili- té, des marqués de fabrique ou de commerce, des dessins et modèles, qui n’étaient pas encore expirés le Ier aofit 1914 et ceux qui auraient pris naissance...”

“...ion centrale dudit pays, accompagné des relevés modèle Pbis y afférents. L’état récapitulatif Pter, revêtu de 1’acceptation du Chef de 1’Administration du pays débiteur, est transmis avec les relevés modèle Pbis a 1’Administration centrale de 1’Office dont...”

“...écrit-il a son ami Ratel, est si élogieux que celui-ci est obligé d’etre devant Dieu et devant les hommes un chrétien modèle en tout, modèle de prudence, de courage... » L’archevêque se croit obligé a une certaine réserve pour ne pas heurter 1 opinion défiante...”

“...reconnaissance ultérieure de 1’identité des échantillons ou modèles, les marques qui y auront été apposëes par la douane d’un autre Etat contractant, a la condition que ces échantillons ou modèles soient accompagnes d’une liste — 25 — Article 9. 50 In order...”

“...d’exemplai- res du dessin ou du modèle, par 1’emploi de la marque. c) Les délais de priorité mentionnés ci-dessus seront de douze mois pour les brevets d’invention et les modèles d’utilitó et de six mois pour les dessins et modèles industriels et pour les marques...”

“...bord qu’ils transportent. 6. Le manifeste est conforme au modèle n°. 1 ci-joint. Les marchandises font obligatoirement 1’objet de déclarations en détail, établies par les expediteurs et conformes au modèle n°. 2 ci-joint. % ~ + which there may be joint customs...”

“...sont récapitu- lées, pour chaque pays d’origine, sur un état conforme au modèle C 22 ci-annexé et qui est envoyé a 1’Administration centrale dudit pays, accompagné des relevés modèle C 21 y afférents. L’état récapitulatif C 22, revêtu de 1’acceptation de ...”

“...pascal, pièce de dinanderie remarquable qui ne Figure 17. 51 mesure pas moins de trots metres, et qui fut exécutée d’après un modèle ancien conservé a Tongres. Arrêtons-nous, a 1’entrée de 1’abside, devant les deux prie-Dieu Louis XIV, de toute beauté. Les ...”

“...leurs commis-voyageurs, munis d’une carte de légitimation délivrée par les autorités compétentes de leur pays, conformément au modèle établi par la convention inter- nationale sur la simplification des formalités douanières conclue le 3 novembre 1923 & Genève...”

“...atteris- sages et arrêts raisonnablement nécessaires, pourra être sous- trait h. la saisie pour contrefaqon d’un brevet, dessin ou modèle, moyennant le dépot d’un cautionnement dont le montant, h. dófaut d’accord amiable, sera fixó dans le plus bref dólai pos- sible...”

“...order to claim the benefit of the exemptions provided in the preceding articles, the vehicle must be furnished with a d’après le modèle figurant en annexe è, la présente Convention et délivré par 1’autorité compétente du territoire d’immatricu- lation ou par un...”

“...couleur orange conforme au modèle 0 6 ci-annexó. L’étiquette modèle C 4 prévue par 1’article 125, § 3, ou 1’empreinte du timbre spécial en tenant lieu doit être appli- quée autant que possible è 1’angle supérieur de l’étiquette modèle O 6. Toutefois, il est loisible...”

“...daus 1’arlicle 3 s#nt remplies ou sont susceptibleë d’être observées, des certificats internationaux sont délivrés d’après le modèle et les indications figurant aux annexes A et B de la présente Convention. Ces certificats sont valables pendant un an è, partir...”

“...par chaque Gouvernement pour assurer, dans les conditions ci-dessus énoncées, le prélèvement des échantillons ainsi que les modèles des certificats seront notifiés & 1’autre pays et agréés par lui. La liste des autorités officielles, cbargées dans chaque pays...”

“...Turquie vers les Pays-Bas, devra être accompagnée d’un certificat d’origine en double exemplaire ótabli conforaié- ment aux modèles annexés au présent Accord. Ces certificats seront délivrés conformément aux dispositions générales en vigueur pendant la durée...”

“...•• • 457 12. Echelle employée pour exprimer la force ou la lisibilité des signaux (voir 1’art. 17) ......... 466 13. Relevé modèle pour la comptabilité des radiotélé- grammes (voir 1’art. 29)............................. 467 14. Procédure dans le service des...”