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“...pascal, pièce de dinanderie remarquable qui ne Figure 17. 51 mesure pas moins de trots metres, et qui fut exécutée d’après un modèle ancien conservé a Tongres. Arrêtons-nous, a 1’entrée de 1’abside, devant les deux prie-Dieu Louis XIV, de toute beauté. Les ...”

“... 26. Trois portemonnaies en peau d’iguane et Python reticule, modèle moyen. Javaprijs f 3.50, verkoopprijs fr. 10.50. 27. Trois portemonnaies en peau de serpent d’eau et d’iguane, grand modèle. Javaprijs f 4.—, verkoopprijs fr. 12.—. 28. Etui a cigarettes...”

“...reconnaissance ultérieure de 1’identité des échantillons ou modèles, les marques qui y auront été apposëes par la douane d’un autre Etat contractant, a la condition que ces échantillons ou modèles soient accompagnes d’une liste — 25 — Article 9. 50 In order...”

“...bord qu’ils transportent. 6. Le manifeste est conforme au modèle n°. 1 ci-joint. Les marchandises font obligatoirement 1’objet de déclarations en détail, établies par les expediteurs et conformes au modèle n°. 2 ci-joint. % ~ + which there may be joint customs...”

“...sont récapitu- lées, pour chaque pays d’origine, sur un état conforme au modèle C 22 ci-annexé et qui est envoyé a 1’Administration centrale dudit pays, accompagné des relevés modèle C 21 y afférents. L’état récapitulatif C 22, revêtu de 1’acceptation de ...”

“...d’exemplai- res du dessin ou du modèle, par 1’emploi de la marque. c) Les délais de priorité mentionnés ci-dessus seront de douze mois pour les brevets d’invention et les modèles d’utilitó et de six mois pour les dessins et modèles industriels et pour les marques...”

“...leurs commis-voyageurs, munis d’une carte de légitimation délivrée par les autorités compétentes de leur pays, conformément au modèle établi par la convention inter- nationale sur la simplification des formalités douanières conclue le 3 novembre 1923 & Genève...”

“...ion centrale dudit pays, accompagné des relevés modèle Pbis y afférents. L’état récapitulatif Pter, revêtu de 1’acceptation du Chef de 1’Administration du pays débiteur, est transmis avec les relevés modèle Pbis a 1’Administration centrale de 1’Office dont...”

“...Washington en 1911, pour le dépót ou 1’enregistre- ment des demandes de brevets d’invention ou modèles d’utili- té, des marqués de fabrique ou de commerce, des dessins et modèles, qui n’étaient pas encore expirés le Ier aofit 1914 et ceux qui auraient pris naissance...”

“...d’exemplaires du dessin ou du modèle, par 1’emploi- de la marque. r (c) Les délais de priorité mentionnés ci- dessus seront de douze mois pour les brevets d’invention et les modèles d’utilité, et de quatre mois pour les dessins et modèles industriels et pour les...”

“...•• • 457 12. Echelle employée pour exprimer la force ou la lisibilité des signaux (voir 1’art. 17) ......... 466 13. Relevé modèle pour la comptabilité des radiotélé- grammes (voir 1’art. 29)............................. 467 14. Procédure dans le service des...”

“...Turquie vers les Pays-Bas, devra être accompagnée d’un certificat d’origine en double exemplaire ótabli conforaié- ment aux modèles annexés au présent Accord. Ces certificats seront délivrés conformément aux dispositions générales en vigueur pendant la durée...”

“...couleur orange conforme au modèle 0 6 ci-annexó. L’étiquette modèle C 4 prévue par 1’article 125, § 3, ou 1’empreinte du timbre spécial en tenant lieu doit être appli- quée autant que possible è 1’angle supérieur de l’étiquette modèle O 6. Toutefois, il est loisible...”

“...par chaque Gouvernement pour assurer, dans les conditions ci-dessus énoncées, le prélèvement des échantillons ainsi que les modèles des certificats seront notifiés & 1’autre pays et agréés par lui. La liste des autorités officielles, cbargées dans chaque pays...”

“...demandées. E. —1. Lorsqu’un dessin ou modèle industriel aura été déposé dans un pays en vertu d’un droit de priorité basé sur le dépot d’un modèle d’utilité, le délai de priorité ne sera que celui fixé pour les dessins ou modèles industriels. 2. En outre, il est...”

“...autres Pays, par 1’intermédiaire du Bureau international, que les bulletins de véri- fication modèle C 16, les relevés modèle C 17 et les bulletins de transit modèle C 19 doivent être adressés è son Administration centrale. 2. Cette demière est, dans ce cas...”

“...commerce, pour 1’exploitation d’un dessin ou modèle in- dustries que du délai de trois ans prévu par 1’alinéa 2 de 1’article 6bis de la Convention d’Union. 2. En outre, il est convenu qu’aucun brevet, dessin ou modèle industriel, marque de fabrique ou de commerce...”

“...autres pays, par l’intermédiaire du Bureau international, que les bulletins de vérification modèle C 20, les relevés modèle C 21 et les bul- letins de transit modèle C 23 doivent etre adresses a son Administration centrale. . Cette demière est, dans ce cas...”

“...daus 1’arlicle 3 s#nt remplies ou sont susceptibleë d’être observées, des certificats internationaux sont délivrés d’après le modèle et les indications figurant aux annexes A et B de la présente Convention. Ces certificats sont valables pendant un an è, partir...”

“...order to claim the benefit of the exemptions provided in the preceding articles, the vehicle must be furnished with a d’après le modèle figurant en annexe è, la présente Convention et délivré par 1’autorité compétente du territoire d’immatricu- lation ou par un...”